Publications Fiscales du Manitoba

• La taxe sur les ventes au détail
• L'impôt destiné aux services de santé et à l’enseignement postsecondaire
• Impôt sur le capital des corporations
• La taxe minière
• La taxe sur le tabac
• La taxe sur les carburants
• Loi sur l'administration des impôts et des taxes et divers impôts et taxes - Partie I
  

La taxe sur les ventes au détail

Bulletins
001	février 2007	Vêtements, chaussures et accessoires
002	août 2010	Produits pharmaceutiques, fournitures et équipement médicaux destinés à l'usage humain
003	juillet 2001	Fournitures de jardin et de pelouse
004	avril 2012	Renseignements à l'intention des marchands(disponible en anglais seulement)
005	juin 2011	Renseignements à l'intention des entrepreneurs(disponible en anglais seulement)
006	mai 2003	Ventes à des non-résidents du Manitoba
007	mai 1996	Dentistes, denturologistes et laboratoires dentaires
008	juin 2005	Installations, réparations et améliorations de biens réels
009	avril 2000	Services audio, audiovisuels et d'éclairage
010	février 2003	Exploitation d'un gîte touristique
011	décembre 2010	Services de restauration(disponible en anglais seulement)
012	julliet 2009	Marchands de véhicules automobiles et de remorques
013	juin 2011	Marchands de motoneiges et de VTT (disponible en anglais seulement)
014	mars 2002	Biens et services achetés de fournisseurs de l'extérieur de la province
015	avril 2005	Impression, éditique et services connexes
016	juillet 2005	Tenue et conservation des registres
017	avril 2000	Blanchisseurs et nettoyeurs
018	avril 2011	Équipement agricole et autres articles
019	mai 2011	Municipalités, administrations municipales et districts d'administration locale (disponible en anglais seulement)
020	juillet 2005	Élévateurs à grains
021	mars 2003	Greniers et bâtiments servant d'entrepôt de ferme
022	juin 2009	Ventes aux apiculteurs
023	juin 2011	Contrats de service, d'entretien ou de garantie(disponible en anglais seulement)
024	juin 2000	Activités de collecte de fonds par des organismes de charité et sans but lucratif
025	mai 2003	Aéronefs utilisés à des fins de location et autres
026	mai 2003	Aéronefs achetés pour usage privé
027	août 2010	Aéronefs achetés à des fins commerciales
028	mai 2000	Escomptes, coupons et remises en espèces
029	mars 2007	Aliments et boissons
030	juin 2011	Sommaire des biens et services taxables et non taxables(disponible en anglais seulement)
031	juin 2005	Entrepreneurs en installations mécaniques et électriques
032	mai 2000	Services relatifs aux sites Web et à internet
033	juillet 2001	Logiciels et services de programmation
034	décembre 2010	Optométristes et opticiens (disponible en anglais seulement)
035	juillet 2001	Matériel et services publicitaires
036	décembre 2010	Exploitants d'animaleries et de chenils, et fournisseurs de services destinés aux animaux de compagnie (disponible en anglais seulement)
037	avril 2011	Agent de promotion publicitaire
038	février 2002	Sable, gravier, béton et asphalte
039	avril 2004	Productions de films, de vidéos et d'enregistrements sonores
040	mars 2003	Pourvoiries et gîtes de chasse et de pêche
041	septembre 2004	Salons funéraires et marchands de monuments
042	septembre 2008	Corporations, sociétés en nom collectif, entreprises en participation et fiducies
043	juin 2008	Métaux précieux, pièces de monnaie, jetons et billets de banque
044	février 2003	Information à l'intention des transporteurs routiers interterritoriaux
045	avril 2007	Producteurs de pétrole et entrepreneurs en forage et en entretien de puits de pétrole
046	février 2001	Ventes aux transporteurs routiers interterritoriaux
047	juin 1989	Secteur de l'insémination artificielle
048	décembre 2010	Location de machinerie et d'équipement (disponible en anglais seulement)
049	juin 1989	Florists (disponible en anglais seulement)
050	juin 1989	Exemptions pour les meubles d'occasion
051	juin 1989	Ventes aux pisciculteurs
052	avril 2011	Exploitation de pépinières et de serres
053	août 2010	Maisons mobiles, modulaires et préfabriquées
054	juin 2010	Véhicules achetés d’un particulier
056	juin 2004	Services juridiques
057	juin 2004	Services de comptabilité
058	juin 2004	Services de conception d'ingénierie
059	juin 2004	Services de sécurité et d'enquêtes privées
060	juin 2004	Services de conception architecturale
061	mai 2012	Assurance (disponible en anglais seulement)
062	mai 2012	Services personnels (disponible en anglais seulement)
105	mars 2005	Modifications fiscales Budget 2005
106	mars 2006	Modifications fiscales Budget 2006
107	avril 2007	Modifications fiscales Budget 2007
108	avril 2008	Modifications fiscales Budget 2008
109	mars 2009	Modifications fiscales Budget 2009
110	mars 2010	Modifications fiscales Budget 2010
111	avril 2011	Modifications fiscales Budget 2011
112	avril 2011	Modifications fiscales Budget 2012
Avis
Avis	juin 2011	Ventes exemptes aux Indiens inscrits-Documentation de confirmation temporaire de l’inscription(disponible en anglais seulement)
Avis	juin 2011	Avis aux détaillants-Précisions concernant l'exemption de la taxe Manitobaine sur les ventes au détail accordée aux indiens inscrits et aux bandes indiennes(disponible en anglais seulement)
Avis	juin 2011	Ventes effectuées par des marchands situés dans une réserve(disponible en anglais seulement)
Avis	mai 2011	Entreprises affectés par les inondations(disponible en anglais seulement)
Avis	avril 2011	Matériaux de biomasse
Avis	avril 2011	Ventes de propane dans des cylindres portatifs
Avis	octobre 2010	Séance d’orientation à l’intention des nouveaux marchands
Avis	juin 2010	Conseils importants concernant la taxe sur les ventes au détail
Avis	juin 2010	Services De Bronzage
Avis	mars 2010	Suppression De L'obligation D'inscription Pour Les Petites Entreprises
Avis	mars 2009	Exemption pour les cahiers d'exercices éducatifs
Avis	juin 2007	Foires, expositions et salons professionnels
Avis	mars 2005	Notice to Magazine Publishers (disponible en anglais seulement)
Avis	mai 2004	Alarm Systems-Sale/Installation/Maintenance and Monitoring Services(disponible en anglais seulement)
Brochures
Brochure	mai 2011	Dois-je m'inscrire? Taxe sur les ventes au détail, l'impôt destiné aux services de santé et à l’enseignement postsecondaire, Taxe sur le tabac, Taxe sur les carburants

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L'impôt destiné aux services de santé et à l'enseignement postsecondaire

Bulletins
001-HE	avril 2011	Renseignements à l'intention des employeurs
002-HE	mai 2010	Rémunération
003-HE	janvier 2008	Corporations associées
004-HE	mars 2001	Établissement permanent
005-HE	janvier 2008	Rémunération versée par un transporteur public
Avis
Avis	décembre 2007	Augmentation de l'exemption et de la tranche d'imposition à taux réduit
Brochure
Brochure	mai 2011	Dois-je m'inscrire? Taxe sur les ventes au détail, l'impôt destiné aux services de santé et à l’enseignement postsecondaire, Taxe sur le tabac, Taxe sur les carburants

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L'impôt sur le capital des corporations

Bulletins
001-CCT	avril 2008	Impôt sur le capital des corporations
002-CCT	juillet 2009	Entreprises manufacturières et de transformation
Avis
Avis	December 2010	Elimination of the Corporation Capital Tax

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La taxe minière

Bulletins
MT 92-1	août 1992	Interprétation de « production en quantité commerciale suffisante »

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La taxe sur les carburants

Bulletins
IFTA-001	mars 2012	Entente internationale concernant la taxe sur les carburants (IFTA) (disponible en anglais seulement)
IFTA-002	mars 2012	Activités de location dans le cadre de l’entente internationale concernant la taxe sur les carburants (IFTA) (disponible en anglais seulement)
Avis
Avis	avril 2012	Modifications du taux de la taxe sur les caburants
Avis	juin 2011	Exemption de la taxe sur les carburants accordée aux Indiens inscrits et aux bandes indiennes(disponible en anglais seulement)
Avis	avril 2011	Registration Requirements Under the International Fuel Tax Agreement (IFTA)(disponible en anglais seulement)
Avis	avril 2011	International Fuel Tax Agreement (IFTA) Decal Placement Guide(disponible en anglais seulement)
Avis	avril 2011	Colorant concentré pour carburant
Avis	avril 2011	Vols de marchandises
Avis	avril 2011	Distribution du carburant coloré par les installations commerciales à carte-accès
Avis	avril 2011	Élargissement des critères d'admissibilité aux exemptions de taxes sur l'essence et sur le carburant pour l'industrie forestière
Brochure
Brochure	mai 2011	Dois-je m'inscrire? Taxe sur les ventes au détail, l'impôt destiné aux services de santé et à l’enseignement postsecondaire, Taxe sur le tabac, Taxe sur les carburants

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Loi sur l'administration des impôts et des taxes et divers impôts et taxes - Partie I

Bulletins
TAMTA- 001	juillet 2009	Vérifications de la division des taxes
TAMTA-002	octobre 2010	Bulk Sales- Buying and Selling Business Assets(disponible en anglais seulement)
Avis
Avis	janvier 2008	Avis aux marchands et aux acheteurs-Taxe sur l'électricité, le gaz naturel et le charbon

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La taxe sur le tabac

Bulletins
001-TT	mars 2006	Sale of Tobacco on Indian Reserves (disponible en anglais seulement)
Avis
Avis	avril 2012	Modification des taux de la taxe sur le tabac
Avis	février 2012	Timbre du Manitoba pour le tabac
Brochure
Brochure	mai 2011	Dois-je m'inscrire? Taxe sur les ventes au détail, l'impôt destiné aux services de santé et à l’enseignement postsecondaire, Taxe sur le tabac, Taxe sur les carburants

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