À propos

Aujourd’hui encore, la Direction des publications officielles maintient une tradition commencée en 1870 selon laquelle elle renseigne les membres du gouvernement et du public sur les activités et sur les lois du gouvernement en place. À l’instar de la population du Manitoba, le gouvernement et les lois édictées par les représentants élus ont augmenté. De ce fait, la Direction a élargi ses activités pour rester à la hauteur de cette masse grandissante de documents et d’une demande de renseignements accrue.

Elle compte parmi ses clients des membres du gouvernement, des avocats, des sociétés, des universités, des divisions scolaires, des établissements de santé, des syndicats et des membres du grand public.

Que fait la Direction des publications officielles?

La Direction offre des renseignements en publiant et en distribuant les lois, les règlements et les autres documents législatifs, la Gazette du Manitoba, la CPLM (Codification permanente des lois du Manitoba), les tirés à part et les règlements ré-édictés.

Elle offre un soutien aux ministères du gouvernement provincial en ce qui concerne la production et la distribution des lois et règlements. En outre, c’est un organisme central de distribution des publications législatives et de certaines publications choisies du gouvernement. Ses bureaux sont situés au sous-sol de l’immeuble des Archives, 200, rue Vaughan.

Elle travaille en collaboration avec les bureaux de l’Assemblée législative, le Conseiller législatif et la Bibliothèque de l’Assemblée législative, en vue de produire et de distribuer le Hansard, la Gazette du Manitoba et les Lois du Manitoba.

Elle offre également à ses clients un service d’abonnement à la Gazette du Manitoba, aux projets de loi, à la CPLM et aux tirés à part, des recueils de certaines lois et certains règlements.

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Gazette du Manitoba

La Gazette du Manitoba est publiée chaque semaine. Elle comprend deux parties. La première inclut les proclamations, les avis officiels et autres, et les annonces dont la publication dans la Gazette du Manitoba est exigée ou prévue conformément à une loi ou à un règlement provincial.

La deuxième partie comprend les règlements qui doivent être publiés en vertu de la Loi sur les textes réglementaires. Un index des règlements est publié annuellement.

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Codification permanente des lois du Manitoba (CPLM)

La CPLM est un jeu de 26 volumes contenant la plupart des Lois d’intérêt public du Manitoba. La Direction des publications officielles offre des mises à jour par abonnement. Certaines lois d’intérêt public, les lois d’intérêt privé et les lois sur les municipalités ne sont pas incluses dans la CPLM.

Le Conseiller législatif offre une mise à jour, dans les deux langues officielles, de la CPLM, et la Direction des publications officielles s’occupe de la publication et de la distribution de cette dernière.

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Tirés à part

La Direction des publications officielles a entrepris de publier et de vendre des tirés à part, c’est-à-dire des recueils de lois et règlements portant sur un sujet particulier. Ces tirés à part portent sur les thèmes suivants : corporations, tribunaux, droit de la famille, administration du gouvernement, santé, voirie, assurance, travail, réglementation des alcools, municipal, cour provinciale, éducation, valeurs mobilières et développement social.

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