Transformation du système de santé

Loi modifiant la Loi sur les offices régionaux de la santé
(Gouvernance et obligation redditionnelle au sein du système de santé)
- questions et réponses

Pourquoi entreprend-on une transformation du système de santé et de quelle façon celle-ci sera-t-elle avantageuse pour les Manitobains?

Les soins de santé représentent le service le plus coûteux offert par le gouvernement du Manitoba. Beaucoup d'études du système de soins de santé du Manitoba, y compris le rapport Provincial Clinical and Preventive Services Planning for Manitoba (aussi appelé le rapport Peachey), l'examen de la durabilité et de l'innovation dans le système de soins de santé entrepris par KPMG et les conclusions du groupe de travail sur la réduction des délais d'attente, ont permis de conclure que le système du Manitoba est trop complexe et, que dans de nombreux cas, il agit comme un obstacle à la prestation efficace et efficiente des services.Cette complexité contribue également une bureaucratie inefficace et coûteuse.

Les offices régionaux de la santé ont été créés en 1997 pour mieux gérer les services de santé offerts à proximité des patients. Le nombre et le type de fournisseurs de soins de santé requis pour fournir des soins ont changé au fil du temps, mais le système de soins de santé ne s'est pas ajusté.

Entre 2003 et 2016, le financement des soins de santé a connu une hausse de 97 %. Cette augmentation considérable du financement des soins de santé n'a pas entraîné d'amélioration substantielle des résultats en santé, et le Manitoba demeure au dernier rang ou presque dans plusieurs catégories à l'échelle nationale.

D'importantes modifications du système de soins de santé sont en cours pour qu'il soit davantage axé sur les patients, fonctionne plus efficacement et soit sécuritaire, abordable et durable à long terme, et aussi pour qu'il fournisse aux familles du Manitoba un accès aux soins appropriés, au bon moment et au bon endroit.

Pourquoi procède-t-on à des modifications législatives?

Le projet de loi 10 soutiendra la modernisation du système de soins de santé du Manitoba en harmonisant les rôles et les responsabilités de tous les organismes dans un système intégré. Ces modifications découlent d'un processus qui vise à établir un plan directeur intégré, fondé sur des principes clairs pour simplifier les rôles et les responsabilités de toutes les entités du système.

Cette réorientation donnera lieu à une structure simplifiée au sein du système de soins de santé provincial, puisque les fonctions des organismes existant précédemment (Services de Diagnostic du Manitoba et Fondation manitobaine de lutte contre les dépendances) seront combinées au sein de Soins communs, un organisme à intérêt provincial. Soins communs dirigera la planification et l'intégration provinciales des services cliniques et préventifs, améliorera les soins aux patients et fournira des services coordonnés de soutien commercial et administratif aux offices régionaux de la santé et à d'autres organismes de prestation de services de santé.

Le projet de loi :

  • remplacera le nom de la Loi sur les offices régionaux de la santé par la Loi sur la gouvernance et l'obligation redditionnelle au sein du système de santé pour refléter le rôle de la loi dans l'organisation, la gestion et la surveillance du système de soins de santé provincial;
  • fera de Soins communs un office provincial de la santé en vertu de la Loi sur la gouvernance et l'obligation redditionnelle au sein du système de santé;
  • énoncera les responsabilités, les fonctions et les pouvoirs de l'organisme;
  • prévoira la prise en charge des activités de la Fondation manitobaine de lutte contre les dépendances par Soins communs;
  • fera de la Société Action cancer Manitoba l'office des soins contre le cancer en vertu de la Loi sur la gouvernance et l'obligation redditionnelle au sein du système de santé, énonçant les responsabilités, les fonctions et les pouvoirs de l'organisme, et abrogeant la Loi sur la Société Action cancer Manitoba;
  • créera un cadre d'obligation redditionnelle robuste pour tous les offices de la santé qui déterminera les services, le financement et les mesures de la performance;
  • permettra la normalisation des conventions d'achat de services pour la prestation de services de santé afin d'assurer l'uniformité à l'échelle du système de soins de santé;
  • permettra aux organismes de soins de santé et aux personnes morales dispensant des soins de santé de volontairement conclure un accord de prise en charge de la totalité ou d'une partie de leurs activités, de leur actif, de leurs droits, de leur passif ou de leurs obligations à l'office de la santé;
  • permettra au lieutenant-gouverneur en conseil de faire en sorte que les responsabilités provinciales liées la prestation de services de santé, y compris le Centre de santé mentale de Selkirk, soient prises en charge par un office de la santé, et que les activités et les biens d'un office de la santé puissent être pris en charge par un autre office de la santé, au besoin.

Au sein du gouvernement, le ministère de la Santé, des Aînés et de la Vie active fait l'objet d'une transformation pour se concentrer sur la politique, la planification, le financement et la supervision, et s'éloigner de son rôle historique de fournisseur de services. Le projet de loi soutiendra aussi le ministère dans ce rôle.

La transformation du système de soins de santé a-t-elle comme but d'économiser de l'argent?

La transformation du système de soins de santé a comme but de moderniser le système pour le rendre davantage axé sur les patients et veiller à ce que la prestation des soins soit sécuritaire, accessible et équitable, fournissant aux familles manitobaines accès aux soins appropriés, au bon moment et au bon endroit. Tout cela tout en améliorant l'efficacité des activités pour assurer la durabilité à long terme.

Calqué sur les réussites des autres provinces et territoires, qui ont informé le plan directeur de transformation du Manitoba, le projet de loi harmonise les rôles et les responsabilités des organismes publics de prestation de services de santé au sein d'un système intégré.

La transformation constitue un processus soigneusement séquencé qui sera mis en œuvre en trois phases sur cinq ans. Des économies de coûts sont prévues à mesure que les modifications sont mises en œuvre, mais celles-ci seront principalement redirigées pour accroître la disponibilité et la qualité des services à l'échelle de la province, et pour évoluer avec la technologie et l'innovation dans le secteur de la santé.

Pourquoi la Loi sur la Société Action cancer Manitoba est-elle abrogée? Est-ce que cela signifie que la Société Action cancer Manitoba n'existera plus?

La Société Action cancer Manitoba continuera à exister et est prorogée et désignée office des soins contre le cancer en vertu de la Loi sur la gouvernance et l'obligation redditionnelle au sein du système de santé. Cela est fait pour veiller à ce que l'office des soins contre le cancer soit intégré dans la structure de gouvernance du système de soins de santé et soit assujetti au même cadre d'obligation redditionnelle que Soins communs et les offices régionaux de la santé.

La Société Action cancer Manitoba demeurera une entité constituée distincte dotée de son propre conseil d'administration. Les responsabilités, les fonctions et les pouvoirs de la Société Action cancer Manitoba seront énoncés dans la Loi sur la gouvernance et l'obligation redditionnelle au sein du système de santé plutôt que dans la Loi sur la Société Action cancer Manitoba. Le pouvoir décisionnel concernant l'exploitation de la personne morale et la prestation de services au sein du cadre du système de soins de santé transformé demeurera la responsabilité de la Société Action cancer Manitoba et de son conseil d'administration.

Pourquoi la Fondation manitobaine de lutte contre les dépendances est-elle dissoute? Cette mesure aura-t-elle des répercussions négatives sur les services en toxicomanie?

Le projet de loi prévoit la prise en charge des activités de la Fondation manitobaine de lutte contre les dépendances par Soins communs. Ces modifications serviront de base pour d'autres services provinciaux en santé mentale et en toxicomanie et permettront l'établissement d'un programme provincial de santé mentale et de toxicomanie par Soins communs.

Les activités de planification, de prestation et de mesure de la performance de services provinciaux en santé mentale et en toxicomanie seront ainsi intégrées à l'échelle de la province, conformément aux plans de mise en œuvre provinciaux en matière de santé mentale et de toxicomanie.

Cette modification est conforme au rapport de VIRGO, Improving Access and Coordination of Mental Health and Addictions Services : A Provincial Strategy for all Manitobans.

Dans le processus de transformation, certains services des programmes de santé mentale de l'Office régional de la santé de Winnipeg, notamment le centre d'intervention d'urgence, le programme externe de co-occurrence de l'abus de substances psychoactives et de troubles du psychisme, l'unité d'intervention d'urgence, les services de suivi intensif dans la communauté et les services de suivi intensif en santé mentale dans la communauté, seront pris en charge par Soins communs. Les activités du Centre de santé mentale de Selkirk devraient aussi être prises en charge par Soins communs dans l'avenir.

Quels sont les échéanciers des modifications qui auront lieu dans le domaine de la santé mentale et de la toxicomanie?

Certains services des programmes de santé mentale de l'Office régional de la santé de Winnipeg, y compris le centre d'intervention d'urgence, le programme externe de co-occurrence de l'abus de substances psychoactives et de troubles du psychisme, l'unité d'intervention d'urgence, les services de suivi intensif dans la communauté et les services de suivi intensif en santé mentale dans la communauté, seront pris en charge par Soins communs à compter du début avril 2019 dans le cadre de la première phase de la transformation du système de santé.

Les activités du Centre de santé mentale de Selkirk seront prises en charge par Soins communs à la phase deux de la transformation au cours des deux à trois prochaines années.

Les dispositions du projet de loi 10 qui prévoient la prise en charge des activités de la Fondation manitobaine de lutte contre les dépendances par Soins communs entreront en vigueur à une date déterminée par proclamation. Cette date devrait avoir lieu pendant la phase deux de la transformation, au cours des deux prochaines années.

Ces échéanciers permettront d'ordonner les modifications et de les harmoniser au plan directeur de transformation et à la planification détaillée du projet de structure du système de santé mentale et de toxicomanie qui oriente la création d'un service provincial en santé mentale et en toxicomanie.

Les offices régionaux de la santé et la Société Action cancer Manitoba relèveront-ils de Soins communs?

Non. Soins communs (l'office provincial de la santé), la Société Action cancer Manitoba (l'office des soins contre le cancer) et les offices régionaux de la santé sont tous des offices de la santé relevant du ministre de la Santé, des Aînés et de la Vie active.

Toutefois, à titre d'office provincial de la santé, Soins communs sera responsable des principales activités de planification et de prestation de services, notamment :

  • l'élaboration et l'actualisation régulière d'un plan provincial des services cliniques et préventifs pour la prestation des services de santé à l'échelle du système de santé;
  • l'élaboration d'un plan provincial des ressources humaines en matière de santé et d'un plan d'immobilisations provincial pour le système de soins de santé;
  • la prestation de services de soutien administratif et clinique à l'office des soins contre le cancer, aux offices régionaux de la santé et à d'autres organismes de prestation de services de santé;
  • la prestation ou l'organisation de la prestation de services et d'installations de santé à l'échelle provinciale;
  • l'élaboration et l'actualisation régulière de normes cliniques relatives à la prestation de services de santé afin de mettre en place des normes plus uniformes à l'échelle du système de santé.

Pourquoi la province a-t-elle besoin d'un plan provincial des services cliniques et préventifs?

Un plan coordonné provincial des services cliniques et préventifs soutient une prestation de soins et une utilisation des ressources optimales, y compris les ressources humaines, financières et d'immobilisations, à l'échelle de la province. Des services mieux planifiés signifient un meilleur accès à des services de soins de santé uniformes, fiables et de qualité, partout dans la province.

Selon les conclusions du rapport Provincial Clinical and Preventive Services Planning for Manitoba (aussi appelé le rapport Peachey), chaque région fournissait des soins de qualité, mais sans plan provincial pour orienter les travaux. Parmi les autres conclusions, notons :

  • la mauvaise coordination des soins;
  • l'absence de normes provinciales pour la prestation de services de soins de santé;
  • la fragmentation des soins en régions rurales;
  • la longueur des listes d'attente.

Quelles seront les principales composantes du plan provincial des services cliniques et préventifs?

Le plan sera fondé sur le principe selon lequel les soins de santé doivent être en constante évolution. Il sera souple et capable d'évoluer tout en continuant à mettre l'accent sur l'accessibilité et la durabilité des soins aux patients fournis par des professionnels de la santé.

Qui approuvera le plan provincial des services cliniques et préventifs?

Le ministre de la Santé, des Aînés et de la Vie active approuvera le plan. Soins communs (l'office provincial de la santé) sera responsable de l'élaboration de plans provinciaux des services cliniques et préventifs qui devront être approuvés par le ministre de la Santé, des Aînés et de la Vie active.

Pourquoi la province a-t-elle besoin d'un plan provincial des ressources humaines en matière de santé et d'un plan d'immobilisations provincial en matière de santé? Qui approuvera les plans?

La planification provinciale des ressources humaines en matière de santé fournira une vision intégrée des effectifs dans le système de soins de santé et un meilleur jumelage entre les ressources et les besoins partout dans la province.

Pour ce qui est de la planification des immobilisations, les systèmes de santé modernes se fondent sur l'infrastructure et l'équipement capables de soutenir la prestation de soins aux patients aux emplacements les plus appropriés. Au Manitoba, la prise de décisions compartimentée ayant trait à la planification des immobilisations et aux investissements dans l'infrastructure et l'équipement signifiait que les investissements dans l'infrastructure de base à de nombreux emplacements ne cadraient pas avec les besoins de la population ou la prestation réelle des soins. À certains moments, cette pratique a nui à la capacité de notre système d'investir dans une infrastructure et des équipements plus stratégiques afin de répondre aux besoins réels des patients. La planification intégrée des immobilisations permet de faire en sorte que les décisions liées aux investissements en immobilisations soient fondées sur des besoins réels et sur des priorités à l'échelle du système.

Soins communs (l'office provincial de la santé) sera responsable de l'élaboration de plans d'immobilisations provinciaux en matière de santé qui devront être approuvés par le ministre de la Santé, des Aînés et de la Vie active.

De quelle façon ces lois sont-elles liées à la restructuration des unités de négociation entreprise en vertu de la Loi sur la restructuration des unités de négociation dans le secteur de la santé?

La restructuration des unités de restructuration est en cours et se poursuit sous la supervision du commissaire nommé en vertu de la Loi sur la restructuration des unités de négociation dans le secteur de la santé. Les références aux noms de lois et aux dispositions législatives seront modifiées au moyen du projet de loi, mais toutes les autres dispositions de la Loi sur la restructuration des unités de négociation dans le secteur de la santé demeureront les mêmes.

De quelle façon ce projet de loi soutient-il la prestation de services de santé de qualité à l'échelle de la province et la sécurité des patients?

Le projet de loi mandatera Soins communs (l'office provincial de la santé) d'élaborer et d'actualiser un plan provincial des services cliniques et préventifs quinquennal pour la prestation de services de santé coordonnée et intégrée à l'échelle de la province et l'application de normes cliniques en matière de prestation des services de santé à l'échelle de la province. L'accès aux services de santé soumis à des normes cliniques uniformes sera ainsi amélioré peu importe l'endroit où le service est fourni.
Le plan provincial des services cliniques et préventifs permettra au ministère de la Santé, des Aînés et de la Vie active de se concentrer sur la politique, la planification, le financement et la supervision, et, conjointement avec les modifications prévues dans le projet de loi, facilitera une surveillance plus robuste des services de santé à l'échelle du système de santé pour assurer la conformité avec le plan provincial des services cliniques et préventifs et les normes cliniques uniformes dans la prestation de services de santé.

Le projet de loi permettra aussi la création de comités des normes, notamment les comités des normes provinciaux, par Soins communs (l'office provincial de la santé) pour vérifier la prestation de services médicaux et d'autres services de santé à l'échelle de la province.

Quel est le rôle des organismes de prestation de services de santé financés par Soins communs, l'office des soins contre le cancer et les offices régionaux de la santé dans le système de santé transformé?

Ces organismes de prestation de services continueront à fournir des services de santé conformément à une convention d'achat de services conclue avec un office de la santé. À l'heure actuelle, il existe plus de 250 conventions d'achat de services différentes. Le projet de loi 10 facilitera l'harmonisation avec une convention d'achat de services normalisée qui gère les services fournis par ces organismes partenaires dans un cadre uniforme intégré et axé sur la performance à l'échelle de la province. Des consultations sont en cours avec les intervenants de secteurs importants pour établir la nouvelle convention d'achat de services en vue des nouvelles dispositions législatives.

Le projet de loi signifie-t-il que les organismes de prestation de services à caractère confessionnel seront modifiés?

Non. Le projet de loi réaffirme le rôle que les organismes de prestation de services à caractère confessionnel jouent dans le système.

Les nouvelles conventions d'achat de services moderniseront la structure des liens de service pour que ces organismes puissent répondre aux besoins des collectivités qu'ils servent, tout en veillant à ce que les résultats des soins, la performance organisationnelle et le financement soient gérés de manière transparente à l'échelle de tous les organismes.

Le projet de loi modifiera-t-il le rôle des ordres qui réglementent les professions de la santé dans le système de santé?

Non, les modifications du projet de loi visant la Loi sur les professions de la santé réglementées et les lois existantes propres à des professions permettront au ministre de divulguer l'information sur les fournisseurs de services indiquée au ministre en vertu de ces lois à Soins communs, en plus de la Société Action cancer Manitoba et des offices régionaux de la santé. Elles élargiront aussi les exigences en matière de production de rapport se trouvant dans la Loi sur les professions de la santé réglementées concernant la discipline des professionnels de la santé réglementés à Soins communs en tant qu'organisme de prestation de services.

Qui a été consulté pour l'élaboration du projet de loi?

Le projet de loi a été fondé sur le plan directeur de transformation. Le plan directeur de transformation a été fondé sur les études du système de soins de santé du Manitoba, y compris le rapport Provincial Clinical and Preventive Services Planning for Manitoba (aussi appelé le rapport Peachey), l'examen de la durabilité et de l'innovation dans le système de soins de santé entrepris par KPMG et les conclusions du groupe de travail sur la réduction des délais d'attente.

Les principaux intervenants, notamment Soins communs, la Société Action Cancer Manitoba et les offices régionaux de la santé, ont été consultés pour l'élaboration du plan directeur. D'autres consultations ciblées auront lieu pour des domaines clés, notamment l'élaboration du plan provincial des services cliniques et préventifs, du plan provincial des ressources humaines en matière de santé, du plan d'immobilisations provincial en matière de santé et des plans stratégiques et opérationnels des offices de la santé, et la normalisation des conventions d'achat de services dans le système de santé.

En outre, les consultations publiques font partie du processus législatif. Une fois que le projet de loi sera présenté et adopté en deuxième lecture, il sera renvoyé à un comité législatif à des fins d'examen. C'est à ce moment que le public pourra faire des présentations au sujet du projet de loi. Le comité examinera ces présentations et pourra apporter des modifications au projet de loi. Pour en savoir plus sur ce processus, rendez-vous à : www.gov.mb.ca/legislature/business/bills.fr.html.

 

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